Soirée casino et poker, animation pour les entreprises, séminaires, CE et les particuliers sur Lyon et toute la France. Esprit PokerEsprit Poker, séminaire et evènementiel à Lyon

Animation de soirées poker et casino pour les entreprises et les particuliers

Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.esprit-poker.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et/ou éditeur
Propriétaire et/ou éditeur du site : Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON
Statut : SARL - RCS Lyon 505 280 495
Capital social de 18.000 €
Adresse éditeur : 256 rue Francis de Pressensé - 69100 VILLEURBANNE
Numéro de téléphone : 06 62 29 54 97
Responsable publication : Marc Lapernat / Anaël BERGERON


Réalisation-Développement
Anaël BERGERON
256, rue Francis de Pressensé - 69100 VILEURBANNE
Tél. 04 78 68 25 18

Hébergeur
1 and 1
7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

Précisions d'ordre général
Ce site est également accessible sous le(s) nom(s) : www.esprit-poker.com


Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique contact@esprit-poker.com.

 


INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON a effectué auprès de la CNIL une déclaration du site internet www.esprit-poker.com. Cette déclaration a été enregistrée sous le numéro de récépissé : 1315355.


Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ci-après :

Les informations personnelles de l'utilisateur du site www.esprit-poker.com :

Au demeurant Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.esprit-poker.com, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

A l'occasion de l'utilisation du site www.esprit-poker.com, sont notamment recueillies les données suivantes :

En tout état de cause Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.esprit-poker.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.esprit-poker.com le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.

Rectification des informations nominatives collectées
Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87  du 6 janvier 1978), l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie à Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON :

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

Utilisation du courrier électronique
Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informés, que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

 

CONDITIONS D’UTILISATION
Toute personne qui accède au site www.esprit-poker.com s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et extranet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale...) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle....). L’éditeur n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

Accès au site
Le site www.esprit-poker.com est accessible à l'utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne peut être engagée en raison d'une indisponibilité technique de la connexion, qu'elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l'hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d'alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur.

Droits d'auteur
La totalité des éléments du site www.esprit-poker.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, documents téléchargeables, représentations iconographiques, marques commerciales (déposés par Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ou éventuellement par un de ses partenaires), arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.esprit-poker.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2011 - Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON - tous droits réservés ».

Validité des informations fournies
Dans l'hypothèse où l'utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :

En cas de violation de ces dispositions, Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

Limitation de responsabilité - Conduite de l'utilisateur
L'utilisateur admet expressément utiliser le site www.esprit-poker.com à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive.
Le site www.esprit-poker.com fournit à l'utilisateur des informations à titre indicatif, en l'état, avec toutes leurs imperfections. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site.
En tout état de cause, Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes français en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

Liens hypertexte
Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.esprit-poker.com est tenu d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique. En tout état de cause, le webmaster qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.esprit-poker.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du webmaster.

L'utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.esprit-poker.com reconnaît que Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de  l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.esprit-poker.com.

Nature publicitaire du contenu
En tout état de cause, Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.esprit-poker.com.
Le site www.esprit-poker.com peut contenir des publicités. Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON ne pourra en aucun cas être tenue responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d'une éventuelle relation contractuelle entre l'utilisateur du www.esprit-poker.com et la personne ayant diffusé la publicité.

Utilisations des coordonnées figurant dans le site
Marc LAPERNAT / Anaël BERGERON interdit l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.esprit-poker.com en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1315355, en la date du 08 septembre 2008.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande en cliquant ici. ESPRIT POKER s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1315355.